Modification de la D240
tomtom
En commentaire de l'article "La réglementation des sports nautiques"
Attention ! La D240 a été modifier par le décret du 17 mai 2014.
Entre autre, la définition des engins de plage des embarcations mues exclusivement dont la longueur est inférieur à 3.5 m maintenant et n'on plus 4 m.
Benj
Bonjour et merci. En effet, il y a eu aussi des modifications en 2014 mais aussi en juin dernier.
Je vais essayer de faire un peu de ménage.