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Baignades en accueils de loisirs, séjour de vacances et accueils de scoutisme

Modifié le jeudi 11 juillet 2013, à 00:50
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Les baignades de mineurs organisées dans le cadres d'accueil hors du domicile parental, à l'occasion des  vacances scolaires, des congés professionnels ou des loisirs, d'un mode d'accueil collectif à caractère éducatif Article L227-4 Article R227-1 se déroulent dans un cadre bien précis.

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables à l'accueil organisé par des établissements d'enseignement scolaire.

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Type d'activités

Les activités de baignade sont exclusives de toute activité aquatique faisant appel à de technique matériels spécifiques (nage avec palmes, plongée subaquatique, body-board, ballon, etc.).

Inetdiction palme, masque, tuba, ballon, planche

Elles se déroulent soient dans des piscines ou des baignades aménagées et surveillées, soit en tout autre lieu ne présentant aucun risque identifiable. La surveillance des enfants ne participants pas à la baignade sera assurer par le nombre d'animateurs nécessaires.

Baignade organisées dans les lieux aménagés et surveillés (piscines, plages, plan d'eau).

Le responsable du groupe doit :

  • signaler la présence de son groupe au responsable de la sécurité de la baignade ;
  • se conformer aux prescriptions de ce responsable et aux consignes et signaux de sécurité ;
  • prévenir le responsable de la sécurité ou de l'organisation des sauvetages et des secours en cas d'accident.

Taux d'encadrement

Outre la présence de l'encadrant (BNSSA ou diplôme conférant le titre de MNS), est requise la présence d'un animateur membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil :

  • dans l'eau, pour cinq mineurs si les enfants ont moins de six ans ;
  • pour huit mineurs si les enfants ont six ans et plus.

Lorsque la baignade se déroule dans une piscine surveillée, pour des groupes constitués d'au plus 8 mineurs âgés de 12 ans et plus et sous réserve d'un accord préalable entre l'encadrant et le directeur de l'accueil, la baignade peut être organisée hors de la présence sur place d'un animateur membre de l'équipe pédagogique permanente.

Note : on remarquera, que le S.B. n'est pas obligatoire pour ce type de baignade.

Baignades dans les lieux non aménagés et non surveillés

Lieu de déroulement de la pratique

Tout lieu de baignade ne présentant aucun risque identifiable.

Taux d'encadrement

Outre la présence de l'encadrant, responsable de la baignade, est requise la présence d'un animateur, membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil :

  • dans l'eau, pour cinq mineurs si les enfants ont moins de six ans ;
  • pour huit mineurs si les enfants ont six ans et plus.

Qualifications requises pour encadrer

Peut encadrer, toute personne majeure membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil titulaire du :

  • BNSSA
  • du diplômes conférant le titre de maître nageur sauveteur
  • d'une qualification délivrée dans la discipline concernée par une fédération sportive titulaire de l'agrément prévu à l'article L. 131-8 du code du sport ;
  • de la qualification surveillance de baignade du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (ou de toute qualification reconnue équivalente par le ministre chargé de la jeunesse et le ministre chargé des sports) ;
  • du brevet de surveillant de baignade délivré par la Fédération française de sauvetage et de secourisme ;
  • du brevet de surveillance aquatique délivré par la Polynésie française.

Peut encadrer une baignade de mineurs de plus de 14 ans toute personne majeure, membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil.

Conditions d'organisation de la pratique

Compte tenu des risques encourus, la baignade ne peut être proposée que dans le cadre d'une activité organisée.
Elle est placée sous l'autorité du directeur de l'accueil qui désigne un membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil comme encadrant chargé de son organisation et de sa surveillance.

L'encadrant doit reconnaître préalablement le lieu de bain et en matérialiser la zone :

  • par des bouées reliées par un filin pour les baignades accueillant des mineurs de moins de douze ans ;
  • par des balises pour des baignades réservées à des mineurs de douze ans et plus.

Le nombre de mineurs présents dans l'eau est fonction des spécificités de la baignade sans pouvoir excéder :

  • 20 si les mineurs sont âgés de moins de six ans ;
  • 40 si les mineurs sont âgés de six ans et plus.

 

Source : Arrêté du 25 avril 2012 modifié - Annexe III de l'arrété du 20 juin 2003 (abrogée)

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Commentaires (90) Ajouter un commentaire

Test antipanique

Christophe BRUGUIER Le mercredi 27 juillet 2016, à 11:30 :: # Répondre

Oui, en fait, je me posais cette question car nous avons une personne dans l'équipe qui est dans cette situation, et c'était plus facile d'organiser une journée par mon service pour faire valider auprès de tous les enfants.
Je me doutais un peu de votre réponse, merci d'avoir pris le temps de me répondre.
Cordialement

Baignade surveillée

ALSH les ecus Le jeudi 21 juillet 2016, à 10:38 :: # Répondre

vous avez répondu à ma question, merci.
En fait, je voulais juste savoir si nous pouvions baigner les enfants (dans les conditions d'organisation en zone non surveillée) en dehors des horaires de surveillances sans l'autorisation de baignade (qui elle concerne la baignade pendant les horaires de présence des MNS).
Donc oui, en respectant la présence d'un SB et le taux d'encadrement.

Baignade surveillée

ALSH les ecus Le mercredi 20 juillet 2016, à 18:10 :: # Répondre

une zone de baignade aménagée surveillée devient elle une zone de baignade aménagée non surveillée en dehors des ses horaires de surveillances pour des enfants de moins de 14 ans.
je souhaiterais baigner un groupe le soir (18h) dans un lac surveillé la journée sans autorisation de baignade délivrée par la commune.

Benj Le jeudi 21 juillet 2016, à 02:11 :: # Répondre

Bonjour,

Si la baignade se déroule en dehors des horaires prévu à la surveillance du lac, il faut vous reporter à la partie "Baignades dans les lieux non aménagés et non surveillés" de cette article.

Le SB devient alors obligatoire.

Par contre, je n'ai pas compris votre problématique de l'autorisation de baignade. C'est le chef de poste qui vous demande cela ? Si oui pourquoi ne pas le faire, c'est une simple formalité ?

SB dans l'eau

Jeff Erson Le lundi 18 juillet 2016, à 19:50 :: # Répondre

Bonjour j'ai deux questions à vous poser concernant le SB :

1) A-t-il une obligation légale de rester hors de l'eau ou peut-il surveiller la baignade en étant lui-même dans l'eau ?

2) Sur un séjour d'ados qui ont tous plus de 14ans, faut-t-il un SB si un seul d'entre eux a 13 ans ?

Benj Le mercredi 20 juillet 2016, à 05:06 :: # Répondre

Bonjour,
1) Aucune contrainte sur l'emplacement du SB. En général, le mieux est d'être au milieu de la baignade les pieds dans l'eau.

2) Oui si la baignade se déroule dans un lieu non surveillée.

Encadrement de baignade

m Le lundi 18 juillet 2016, à 15:56 :: # Répondre

Bonjour, je suis titulaire du Bafa -SB et également éducatrice spécialisée dans une structure accueillant en journée des enfants porteurs d'autisme. Nous organisons un mini camp (2 jours et une nuit ) à l'extérieur et aurions souhaité pouvoir "patoger" dans une rivière où tous auront pieds. Nous somme 25 adultes pour autant d'enfants à encadrer. J'aimerai savoir si ma qualification de surveillant de baignade avec le BAFA est valable dans ce type de cas??? est ce que quelqu'un à la réponse? Merci!

Benj Le mercredi 20 juillet 2016, à 04:56 :: # Répondre

Bonjour,

Oui, il semble que cela rentre dans le cadre de cette article.

Etablissement concerné

Test antipanique

Christophe Le jeudi 14 juillet 2016, à 00:52 :: # Répondre

Bonjour, pour faire passer le test antipanique,il y a une liste de diplôme le permettant,par exemple BNSSA ou MNS.
J'ai une personne qui a le MNS et qui serait prête à faire passer le test antipanique aux enfants qui me sont confiés, mais cette personne n'a pas renouvelé.
Est-elle en capacité de délivrer une attestation ?
Me semble-t-il que ce diplôme est délivré à vie, mais le non renouvellement empêche d'exercer.
Merci pour vos retours.

Christophe BRUGUIER Le mardi 26 juillet 2016, à 10:18 :: # Répondre

Bonjour, je me permets de relancer au cas où.
J'ai eu beau chercher dans les textes, je n'ai toujours rien trouvé à ce sujet. Si une âme charitable passe par là.
Merci

Benj Le mardi 26 juillet 2016, à 14:58 :: # Répondre

Bonjour,

Désolé, je pensais vous avoir répondu.
A priori, un MNS qui n'est pas à jour perds ses prérogatives. Donc ne peux pas délivrer une attestation.

Avez-vous pris contact avec une piscine proche de chez vous ?

Brevet natation suite

Fred Le mardi 12 juillet 2016, à 19:10 :: # Répondre

C'est dans le cadre d'un accueil loisirs ados ou dans le cadre d'un mini séjours (4 nuits )

Brevet natation

Fred Le mardi 12 juillet 2016, à 18:44 :: # Répondre

Bonjour, lors d'une sortie plage pour des jeunes de 12 a 17 ans le brevet de natation est-il obligatoire ? Si oui faut il un certificat de 25 ou 50 mètres?
Merci

Benj Le mardi 12 juillet 2016, à 18:55 :: # Répondre

Bonjour,

Cela va dépendre du cadre de la baignade.

Si c'est en centre de loisirs ou centre de vacances, le certificat ce n'est pas que faire les 20 mètres. En voici le détail :

Article 3 de l'arrêté du 25 avril 2012 modifié

Test de baignade

Elenia Le samedi 09 juillet 2016, à 23:40 :: # Répondre

Bonjour,

Je souhaiterais savoir si un BNSSA a la possibilité d'effectuer un test de baignade aux enfants d'un centre de loisir Âgés de plus de 12 ans.

Auriez-vous la législation le confirmant ?

Merci par avance.

Elenia Le samedi 09 juillet 2016, à 23:48 :: # Répondre

Afin d'attester la capacité à se débrouiller dans l'eau, sans peur etc..

Benj Le mardi 12 juillet 2016, à 18:31 :: # Répondre

Bonjour,

Oui conformément à Article 3 de l'arrêté du 25 avril 2012 modifié.

C'est ce test qui est obligatoire pour la baignade de chaque jeunes de votre centre.

Baignade non surveillé camping

Jmax Le lundi 04 juillet 2016, à 18:22 :: # Répondre

Bonjour, je souhaiterais savoir si dans un camping avec piscine nous devons avoir aussi un SB dans l'équipe? il n'y a pas de maitre nageur ?

Merci

Benj Le lundi 04 juillet 2016, à 19:48 :: # Répondre

Bonjour,
Si pas de surveillance effective en place, le SB est obligatoire.

Baignade

houte lydie Le jeudi 30 juin 2016, à 23:40 :: # Répondre

Je suis directrice pour un séjour à Antibes 53 enfants et 8 adultes avec des 10/17 ans je sais qu'il ne faut pas de SB pour les 14 ans et plus mais j'ai quelques enfants de 10/13 ans (15) et je n'ai pas de SB et les plages sont surveillées. Est ce que je peux baigner les 15 qui ont en dessous de 14 ans quand même tout en sachant qu'il y aura 3 animateurs qui accompagne le groupe.
Merci de répondre rapidement car je pars le 8 juillet.

Benj Le lundi 04 juillet 2016, à 19:49 :: # Répondre

Bonjour,
Le sb n'est pas obligatoire sur une plage surveillée.

Legislation

Zizou Le jeudi 30 juin 2016, à 21:48 :: # Répondre

Bonjour

Pour une activité joute, encadrer par des personnes diplomer la presence d'un SB est elle necessaire tout de meme pour des enfants de plus de 6 ans?

Merci

Benj Le jeudi 30 juin 2016, à 22:37 :: # Répondre

Bonjour,

Je ne sais pas ce que c'est une activité joute. Je ne peux donc pas vous dire si c'est considéré comme une baignade.

Pour rappel, si la baignade est surveillée, le SB n'est pas obligatoire.

Délai de validité d'une attestation de réussite

nico Le jeudi 30 juin 2016, à 13:42 :: # Répondre

Bonjour,

Je suis animateur en Centre de loisir et nous partons avec des jeunes en camps ou il y aura des activités nautiques de type baignades, canoé etc... il est demandé aux enfants une attestation de réussite (test préalable à la pratique d'activités nautiques en Accueil collectif de mineurs) comprenant un saut dans la piscine, flottaison etc..
Est ce que cette attestation est valable à vie ou faut-il la repasser tous les ans?
je ne trouve aucune réponse sur internet ou legifrance...

Benj Le jeudi 30 juin 2016, à 15:27 :: # Répondre

Bonjour,

Voici le texte Article 3 Arrêté du 25 avril 2012

Il n'est pas fait mention de la durée de validité du test.

A priori, un jeune qui a acquis ces compétences n'a normalement pas de raison de les perdre.

Modifié le jeudi 30 juin 2016, à 15:28

nico Le vendredi 01 juillet 2016, à 12:02 :: # Répondre

Merci; c'est ce que je pensais mais comme il n'y a rien d'écrit j'avais un doute. Merci de votre réponse

Baignade

Issa Le mercredi 29 juin 2016, à 14:57 :: # Répondre

Merci pour votre réponse...
Le reste de question..?.c' est..vu que l'animateur avec diplômé BNSSA n'ai pas obligatoire sur le plage surveiller,il ne resterait pas à surveiller la baignade,donc je peux le compter parmi les autres animateurs dans l'eau..pour encadré les enfants...c est juste un confirmation...
Désolé je ne parle pas bien en français..
Merci beaucoup

Benj Le mercredi 29 juin 2016, à 15:01 :: # Répondre

Oui c'est bien cela.

SB

Maeva Le mercredi 29 juin 2016, à 10:44 :: # Répondre

Bonjour, je voulais savoir si le SB compte comme un animateur. Soit est ce que le SB peut à lui tout seul surveiller 8 jeunes de plus de 6 ans sans animateur dans l'eau.
Et si l'on met un animateur dans l'eau cela fait donc 16 jeunes à surveiller ??
Merci beaucoup

Benj Le mercredi 29 juin 2016, à 14:52 :: # Répondre

Bonjour,

Sur une plage surveillée, un animateur ou SB pourra surveiller seul 8 enfants de plus de 6 ans.

Si elle n'est pas surveillée, le SB pourra surveiller avec un autre animateur 8 enfants de plus de 6 ans. Il faudra être 3 pour 16 enfants.

Encadrement de baignade sur la plage surveiller

issa Le mardi 28 juin 2016, à 20:46 :: # Répondre

Bonjour,s'est premier fois que je suis la responsable de club animation,qui situer sur la plage surveiller, municipale.Sous ma responsabilité 3 animateur et un animateure avec BNSSA.
-6 ans = 5 enfants pour 1 animateur
+ 6 ans = 8 enfants pour 1 animateurs,c'est claire pour moi...
Mon question sur la plage municipale surveiller
es que il faut baliser la baignade pour -6 ans?et pour 7-12 ans?
Es que sur la plage municipale surveiller pour
-6 ans et + 6 ans la présence en plus d’animateur avec SB au BNSSA est obligatoire ou Es que je peux compter (animateur avec BNSSA par mis des autres animateurs dans l'eau?) Au il faut que animateur avec diplômée BNSSA reste de hors d'eau?Merci beaucoup.

Benj Le mercredi 29 juin 2016, à 14:47 :: # Répondre

Bonjour,

Si la plage est surveillée, il faut se rapporter uniquement au chapitre concernée sur cette plage.

"es que il faut baliser la baignade pour -6 ans?et pour 7-12 ans? " => Non

"-6 ans et + 6 ans la présence en plus d’animateur avec SB au BNSSA est obligatoire" => Le SB Ou BNSSA n'est pas obligatoire dans l'encadrement.

Je n'ai par contre pas compris le reste des questions.

SB

Sophie Le mardi 24 mai 2016, à 13:56 :: # Répondre

Bonjour,

Je suis directrice d'un ACMC et je n'ai jamais fais de sortie sur une plage surveillée avec les enfants et l'équipe d'animation. A ce sujet j'aimerais savoir si dans mon équipe aucuns animateurs n'a le SB ou autre diplôme aquatique si la plage est surveillée par un MNS en faut t'il un obligatoirement dans mon équipe pour y aller ou si il y à un MNS sur place cela suffit?
Merci beaucoup

Benj Le mardi 24 mai 2016, à 15:29 :: # Répondre

Bonjour, c'est quoi un ACMC ?

Age des ados

Erwan Le lundi 23 mai 2016, à 12:05 :: # Répondre

Bonjour, juste une petite question, je ne me rappelle plus très bien, mais lorsque l'on dit que le SB n’est pas exigée dans les centres
de vacances et en centres de loisirs accueillant
exclusivement des mineurs âgés de plus de 14 ans.

Il s'agit bien de 14 ans (compris) et plus? Autrement dit en dessous de 14 ans il faut un SB ? Ce n'est pas très clair sur internet !

Merci !

Benj Le lundi 23 mai 2016, à 18:02 :: # Répondre

Bonjour,
Oui il faut un sb si la baignade n'est pas surveillée.

Modifié le lundi 23 mai 2016, à 18:02

Baignade en mer, ado autistes

Anaelle Le mercredi 18 mai 2016, à 13:36 :: # Répondre

Bonjour, je travaille dans un sessad et nous devons aller à la mer avec 5 adolescents.
La plage est surveillée. Nous allons donc nous faire connaître. ..
Mais est il obligatoire d avoir un sb fans notre équipe? Le taux d encadrement est il différent selon le public?
En vous remerciant

Benj Le mercredi 18 mai 2016, à 19:26 :: # Répondre

Bonjour,
Je vous avoue mon ignorance de la règlementation pour ce genre d'établissement.

Si l'accueil des adolescents entre dans le cadre périscolaire mentionné dans ce lien, alors la règlementation de cet article est applicable.

Dans ce cas, sur une plage surveillée, le sb n'est pas obligatoire.

Nombre de BEESAN en surv

delporte Le mardi 17 mai 2016, à 18:02 :: # Répondre

bonjour, on accueille une école multi sport dans notre piscine municipale au cour des vacances. la piscine est fermée au public, il y a des -6 ans et des +6 ans avec un encadrement respecté en nombre d'animateur.
on dispose d'un bassin de 25m 4 lignes et d'une pataugeoire (où se trouve les -6 ans)
combien de maître nageur doit on mettre en surveillance?
merci

Benj Le mercredi 18 mai 2016, à 19:47 :: # Répondre

Bonjour,
La surveillance doit être mise en place normalement, comme indiqué dans le POSS.

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