BNSSA bénévol ou contrat club natation piscine gracieusement prêté(lignes que pour le club)

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odam

Bonjour,
Nous sommes un club de natation avec plusieurs BNSSA. Nous avons des diplômés d'états (donc 1 sur contrat)
Nous avons des lignes pour seulement le club pendant le public et sans le public.(les adhérents payent seulement la licence et adhésion au club.La piscine nous est prêter gratuitement.)
Mais certains BNSSA sont seul pour surveiller(ou 2 BNSSA) sans diplomé(pas assister) souvent.
Si BNSSA prend un groupe (surveille et enseigne gratuitement) a t'il le droit? si on lui rembourse que ses frais réels(barème impot 2017 (0.40€ du km) normalement 0.568 du km pour 6CV))
Certain pas de frais réels (car quelques km)(forfait) doit corriger cela car je leur ai dit que c'est un salaire déguisé.Vrais ou faux ?
Peut il le faire un contrat de travail (BNSSA)pour de la surveillance (si control dira qu'il donne conseil)moi je pense pas.
Si BNSSA au club pour faire une formation pour un diplôme d'état (doit faire un nombres d'h pour cette formation ) peut on lui faire un contrat de surveillance sachant qu'elle fait une formation par la piscine et pas par notre club,juste des h pour pouvoir validé son diplome si elle là après 1 an.
J'ai lu tous les règlements , je suis dans le bureau mais le président et certains du bureau ne veulent rien comprendre.
ils confondent bénévol, salarié, diplomé
Merci d'avance pour votre aide.
Merci encore car j'ai eu mon BNSSA zéro fautes au QCM gràce à votre cite à 57ans)
Si j'ai les réponses ci-dessous par écrit je pourrai le faire voir.Désoler pour les fautes.

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Benj

Bonjour,

Si j'ai bien compris votre situation, dans votre cas, il n'y a aucune obligation de surveillance (obligation de moyen par contre).

Donc ok pour qu'un BNSSA surveille en autonomie la baignade.

Concernant le bénévolat, n'importe qui peut l'enseigner. Bien que cela me parait très étonnant pour un club de natation de faire appel à des professionnel diplômé.
Je n'ai rien compris à votre histoire de frais réel, de toute façon cela sort de mon domaine de compétence (il faut voir avec quelqu'un spécialisé dans le droit du travail).

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odam

pour les frais réels (remboursement frais voiture).Bénévolat pour surveiller et encadrer.(gratuit) mais frais déplacement 0.40€du km (barème pour les bénévolats de remboursement)

Donc ok pour qu'un BNSSA surveille en autonomie la baignade(à condition de ne pas être payé).

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odam

si stagiaire fait des h pour sa formation de 1an dans l'établissement de la piscine et dans notre club.La personne ne peut pas faire en plus dans le club un contrat de BNSSA (pour surveiller et encadrer(dit que c'est des conseilles aux nageurs enfants et adultes alors que ses h c'est pour avoir son diplôme)).????

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Benj

Donc ok pour qu'un BNSSA surveille en autonomie la baignade(à condition de ne pas être payé).

Non, ce n'est pas ce que j'ai dit. C'est l'enseignement qu'il ne peut pas faire en étant payé.

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odam

Donc ok pour qu'un BNSSA surveille en autonomie la baignade(à condition de ne pas être payé pour l'enseignement).
il y a un BNSSA qui surveille encadre tous cela en bénévole. le bureau lui rembourse seulement ses frais de route (à 0.40€ du km citer plus haut)
c'est le cas là c'est normal .(Bénévole)Je suis d'accord avec vous.

l'autre point.
Pour la stagiaire elle se sert des mêmes h du club pour sa formation et le club veut lui faire un contrat de surveillance pour les même h.Moi je leur ai dit que c'est pas possible(je pense).Elle est des fois seul avec 1 autre BNSSA.
l'autre cas le bureau veut pour un autre BNSSA qui a que quelques km (donc pas frais de déplacement)lui payé quand il surveille la ligne du club en encadrant.Pour moi interdit d'être payé pour encadrement ok mais pour la surveillance et pour éviter de dire qu'il encadre dit conseille.
C'est compliqué
merci d'avance de votre réponse.
faut que club soit dans l'égalité, voila pourquoi tous ses questions.

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Benj

Pour la stagiaire elle se sert des mêmes h du club pour sa formation et le club veut lui faire un contrat de surveillance pour les même h.

J'ai vraiment du mal à vous comprendre.
Si j'ai bien compris, elle peut très bien être stagiaire MNS (diplôme en préparation ?) et être embauché en tant que bnssa par votre club.

l'autre cas le bureau veut pour un autre BNSSA qui a que quelques km (donc pas frais de déplacement)lui payé quand il surveille la ligne du club en encadrant.Pour moi interdit d'être payé pour encadrement ok mais pour la surveillance et pour éviter de dire qu'il encadre dit conseille.

Non c'est pourtant simple, un bnssa ne peut pas enseigner la natation contre rémunération. Peut importe comment vous appeler cela : conseil, animation...

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odam

Merci pour vos réponses
Bonne journée

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