bande des 300 m et dériveur léger

Bonjour,


Etant Belge j'aimerais savoir si avec un dériveur léger de 3m30 de long,s je peux naviguer au dela des 300m et dans la limite des 2 milles sans immatriculation.Bien sur je sais qu'il faut l'arment de sécurité pour les 2 milles.

Merci d'avance pour vos réponses éclairées.

Je n'ai pas trouvé le cas de la Belgique. Peut être qu'il y a maintenant une harmonisation au niveau européen.

Pour la réglementation française, le site mer.gouv.fr nous indique que tout navire de plaisance (les engins de plage ne sont pas immatriculables) naviguant en mer doit être immatriculé dans un service des Affaires maritimes.
voir : http://www.mer.gouv.fr/article.php3?id_article=7594

Par contre, cette même page, ne fait pas allusion aux Avirons, canoës et kayaks de mer, Planche à voile, Planche aérotractée ou « kite surf ». On devrait en conclure que l'immatriculation de ces navires est obligatoire... Ce qui n'est pas le cas...

Donc la question reste ouverte.

Bonjour Leviator,


Ta questions est interressante, et je m'y attelle, mais avant tout je t'en renvoie une : Ou navigues tu ? En France ou en Belgique ? La question est d'importance car cela modifie totalement la donne !


En attendant ta réponse sache que :

Sous pavillon Belge, les limites de navigation sont celles imposées par la catégorie de construction du bateau (en termes de force de vent et de hauteur de
vagues), c'est donc la catégorie CE de l'embarcation qui définie la zone de navigation et les obligation de marquage, et de matériel de sécurité obligatoire à bord.

Par ailleurs pour ce qui est du marquage, le Gouvernement Belge, a défini que les embarcation dont la longueur dépasse 2,50 m et ont plus de 2 tonneaux de jauges nécessite une immatriculation ( I, II ou III).

J'espère avoir répondu au mieux à ta question l' Ami !

Bonjour,

Tout d'abord merci pour vos réponses.

Je navigue en Belgique. Mon bateau pour le moment n'est pas immatriculé et na pas de lettre de pavillon pour la bonne raison que je navigue sur des lacs.

En Belgique il ne faut une immatriculation que pour les voies navigables et une lettre de pavillon pour allez en mer.

Mon dériveur est un moth europe qui est de 1975 et donc n'as pas de marquage CE.