Le Jet Surf est-il considéré comme engin de plage?

Avatar Yann

Yann

En commentaire de l'article "La réglementation des sports nautiques"

Bonjour, j'aurais voulu savoir si ce nouveau sport motorisé, appelé "Jet Surf" peut être considéré comme engin de plage, ou est-il classifié en tant que VNM? Pour ceux qui ne connaissent pas, une petite recherche de Jetsurf sur le web...
La board fait 1,80 m et est propulsé par un moteur interne 2 temps de 14 chevaux entrainant une turbine, comme le jet ski.
Voulant en acquérir un, je me posais cette question.
Merci

Avatar Benj

Benj

Non, le jet surf n'est pas un engin de plage et cela est bien spécifié dans la définition de la division 240.

"sont considérées comme engins de plage :

- à condition que la puissance maximale de l'appareil propulsif ne dépasse pas 3 kW, les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 m, sauf lorsqu'il s'agit de planches à voiles ou aérotractées, ou que la propulsion d'une telle embarcation est assurée par un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine. Dans ce dernier cas, elle est considérée comme véhicule nautique à moteur."

Définition d'un "véhicule nautique à moteur : engin dont la longueur de coque est inférieure à 4 m, équipé d'un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine constituant sa principale source de propulsion, et conçu pour être manœuvré par une ou plusieurs personnes assises, debout, ou agenouillées sur la coque. Cette définition est sans préjudice des caractéristiques des embarcations à propulsion par jet qui répondent par ailleurs aux exigences de la présente division applicables aux navires."
Article 240-1.02 définitions

Avatar Yann

Yann

OK, merci pour ta réponse rapide. Je m'en doutais biensur mais un doute persistait...

Avatar dibadi

dibadi

j'en vends un de jetsurf le model de bob montgomery des états unis si vous êtes interessé...et en appelant la ddtm il m'ont dit que c'était possible de ne pas l'immatriculer en le classant engin de plage mais il ne faut pas dépasser 300m de la plage...

Avatar Yann

Yann

Merci pour ta petite annonce, mais le modèle Montgomery est trop dangereux et trop lourd... Par contre il est intéressant de souligner le fait que ce genre d'engin peut être considéré par les autorités comme "engin de plage" dans la zone des 300m. Étonnant d'ailleurs car le moteur fait bien plus que 4,5kw! (Il est important d'ailleurs de rectifier cette erreur dans le texte précédent: c'est bien 4,5kw la limite et non 3kw.)
Je me pose donc la question, faut il un permis pour conduire ce genre d'engin dans la limite des 300m puisqu'il est considéré comme engin de plage, même si ils dépassent largement les 4,5kw???

Avatar Benj

Benj - modifié 2 minutes après

L'article de loi mentionné plus haut est pourtant clair sur la limite de 4.5kw pour être considéré comme engin de plage.

Par contre, il y a une nouvelle définition pour cette pratique : Engin à sustentation hydropropulsé.

La réglementation a changé le mois dernier, et je vais corriger l'article et regarder cela en détail. Merci de me l'avoir fait remarqué.

Avatar Yann

Yann

Ok, merci pour ta réponse, je vais relire également plus attentivement ces nouvelles réglementations.

Avatar Guil

Guil

Bonjour quel est la réglementation sur les jetsurf ? Permis? Déclaration ? Enseignement ? Assurance ? Merci

Avatar David .

David .

Bonjour à tous.
Et qu'en est il des surfs électriques?? Besoin du permis ou pas? Il ne s'agit pas dun moteur thermique donc y a til une différence dans la législation ou alors même tracas des 4000watts max...(a peu près..)......
Merci.

Avatar Le baron

Le baron

Bonjour !

"Les véhicules nautiques à moteur (moto jet aquatique)

Définition
Engin dont la longueur de coque est inférieure à 4 mètres, équipé d’un moteur à
combustion interne qui entraîne une turbine, constituant sa principale source de
propulsion et conçu pour être manœuvré par une ou plusieurs personnes assises,
debout ou agenouillées sur la coque.
Les engins électriques de même type sont soumis aux mêmes règles de sécurité."

L'arrivée de nouveaux véhicules nautiques à moteur (électrique) les classe dans les définitions existantes (voir ci-dessus) sauf à ce qu'une nouvelle réglementation soit prise.

Avatar antonioo

antonioo

bonjour,
pour être plus claire et simple pour tout le monde...!

faut t'il avoir un permis avec c'est jetsurf..ou autres... thermique ou électrique ..

si on navigue dans la bande a pas dépasser des 300 m sachant que certain engin vont a plus de 55km h ...?

QUEL PUISSANCE A NE PAS Dépasser pour naviguer sur la bande des 300m,
SENS AVOIR BESOIN DUN PERMI... thermique ou électrique.. ?
merci d'avance pour la réponse

Avatar Le baron

Le baron

Bonjour !

Pour être clair et simple, la réglementation s'applique aux véhicules nautiques à moteur (thermique ou électrique) comme définis dans la division 240 lien ci-dessous

https://www.mer.gouv.fr/sites/default/files/2020-11/Division%20240.pdf

Le permis est obligatoire pour tout engin à moteur d'une puissance supérieure à 6CV (4,5KW).

La vitesse qui s'applique à tous dans les 300m ne doit pas dépasser les 5 noeuds.

Engins motorisés considérés comme engin de plage :
"les embarcations ou engins propulsés par un moteur à propulsion thermique ou électrique d’une puissance inférieure ou égale à 4,5 kW (6,1 ch), de moins de 2,50 m de longueur de coque."
Pour ces engins de plage motorisés pas de permis, navigation de jour, dans les 300m ou jusqu'à 2 milles d'un abri en navigation réservée à la pratique encadrée.

Pour moi, le jetsurf ou planche nautique à moteur est un engin de plage particulier comme le sont la planche à voile et la planche aérotractée (kite).
Il est d'ailleurs classé avec ces dernières dans la division 240.
Si moteur de puissance supérieure à 4500W = permis; si puissance moteur inférieure ou égale à 4500W = pas de permis.

Bonne lecture.

Avatar Benj

Benj

Bonjour,

Comme indiqué plus haut, il faut se reporter à la réglementation des véhicules nautique à moteur.

Il faut en choisir un avec une puissance inférieur à 4,5 kilowatts pour ne pas avoir besoin de permis https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000648362/
J'imagine que cela doit être moins fun...


Dans la bande des 300 mètres la vitesse est limitée à 5 nœuds sauf chenaux spéciaux.
La navigation est limitée à 2 miles.

Avatar roudi

roudi

Bonjour, je souhaite importer un jetsurf de marque DLE mais je ne sais pas ce qu'il faut comme justificatif si j'ai un contrôle de douane ou autre?

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