Commentaires de la question : La demande de dérogation équivaut à ?
Un BNSSA peut surveiller seul une baignade d’accès payant par dérogation préfectorale, lorsque le responsable des installations a auparavant recherché sans succès un MNS. Par contre, si la baignade...
Abrogation de la dérogation - Le BNSSA peut travailler depuis 2023 dans tous les lieux de baignade par Le baron
Cette question est à supprimer car aucune réponse ne peut être cochée bonne. Il y a maintenant 4 zones de navigation dont la...
Une déclaration d’exercice dans une piscine par reydid
Le fait de porter à la connaissance des services préfectoraux la demande de dérogation d'exercer sans MNS informe de fait l'e...
La demande de dérogation équivaut à ? par Sanguinius
Bonjour, Depuis la nouvelle reforme, un BNSSA peut surveiller seul une baignade d’accès payant sans aucune dérogation normal...