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Benj

Le BNSSA ne peut pas surveiller les scolaires, SAUF pour les « bassins d'apprentissage : structures spécifiques et isolées d'une superficie ? 100m2 et profondeur maximale de 1,30m.

circulaire 2011-090 du 07 juillet 2011
relative à l'enseignement de la
natation dans les établissements scolaires des premier et second degrés : paragraphe 1.5.
Dans ce cas précis, tout en respectant le
taux d'encadrement, le BNSSA fait partie de l'équipe d'encadrement (enseignant, intervenant agréé).

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Pour les associations, la surveillance par du personnel diplômé d’État n'est pas imposée. Mais il y a une obligation de moyens et c'est pour cela qu'il faut au minimum un titulaire du diplôme du BNSSA.

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