Il faut actualiser là
Antoine du bnssa
En commentaire de la question du qcm "Un BNSSA peut surveiller "seul" et sans dérogation préfectorale ? "
Merci de modifier la question, l’arrêté date de 2023 quand même…
Benj
Bonjour,
Oui, j'ai commencé a mettre a jour le qcm.
Mais, il reste en effet quelques questions a mettre a jours.
Toute aide serait la bienvenue.
Le baron
Bonjour Benj !
En réponse à ta sollicitation, je me suis permis de reprendre les questions QCM du site et d'y apporter les infos et corrections éventuelles et avis perso.
Pour info :
- l'arrêté du 16 juin 1998 relatif au plan d'organisation de la surveillance et de secours (POSS) est abrogé et transcrit dans le code du sport;
- l'arrêté du 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation n'est pas abrogé (toujours sur Légifrance) mais il n'est plus valide dans la mesure où la dérogation et ses conditions ont été elles supprimées depuis 2023...
- le décret n° 77-1177 du 20 octobre 1977 relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités de natation est abrogé.
- CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES (Légifrance) :
- Circulaire n° 82-88 du 11 juin 1982 modifiée relative au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
- Circulaire du 17 mars 1986 relative au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
- Circulaire NOR INTE9400268C du 5 octobre 1994 relative au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
- Circulaire NOR INTE0300018C du 5 février 2003 relative à la formation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique.
Salutations !
Le baron
En fait, tous ces textes ont été soit supprimés soit transcrits dans le code du sport...
Merci à toi.
Benj
Merci à toi. Je regarde ça.

